Conseil communal du 26 février 2018

Séance publique

1. Communication du Collège communal – Partie publique ;
2. Travaux de réfection de la voirie NOOREN – La Croix : Fixation des conditions de marché et du mode de passation de marché ;
3. Travaux de réfection de la rue Albert 1er : Fixation des conditions de marché et du mode de passation de marché ;
4. Marché de service pour la désignation d’un auteur de projet pour les travaux de réfection de la voirie agricole Sainte-Barbe : Fixation des conditions de marché et du mode de passation de marché ;
5. Remboursement anticipé d’emprunts : Décision ;
6. Compte de la Fabrique d’église Saint-Pierre pour l’exercice 2017 : Réformation ;
7. Compte de la Fabrique d’église Saint-Martin pour l’exercice 2017 : Réformation ;
8. Compte de la Fabrique d’église Sainte-Barbe pour l’exercice 2017 : Réformation ;
9. Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public : Décision ;
10. Règlement-redevance pour droit de place sur le marché public : Décision ;
11. Règlement d’ordre intérieur pour le service des Travaux : Décision.