Conseil communal du 7 novembre 2018

Séance publique

1. Communication du Collège communal – Partie publique ;
2. Centre Communal des Jeunes d’Engis – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
3. Agence de Développement Local – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
4. Conférence des Élus – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
5. Territoire de la Mémoire – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
6. Centre d’Expression et de Créativité d’Engis – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
7. InforJeunes – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
8. Ligue des Droits de l’Homme – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : décision ;
9. Syndicat d’Initiative « La Rawète » - Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
10. Comité des fêtes d'Hermalle-sous-Huy – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
11. Été Jeunes – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
12. ONE – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
13. Denier Scolaire – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
14. Régie Communale Autonome Engis Développement – Octroi du subside lié au coût pour le stade des Fagnes d’Engis : Décision ;
15. Régie Communale Autonome Engis Développement – Octroi du subside lié au coût pour le MOSA et la Salle Grandfils : Décision ;
16. Acquisition d’un engin polyvalent pour le Service des Travaux : Fixation des conditions de marché et du mode de passation de marché ;
17. Marché de travaux de parachèvement de locaux à l’Administration communale : Fixation des conditions de marché et du mode de passation de marché ;
18. Marché de travaux d’installation électrique à l’Administration communale : Fixation des conditions de marché et du mode de passation de marché ;
19. Taxe communale sur l’enlèvement des immondices à différents taux ;
20. Taxe communale sur la force motrice : 24,16€ par kiloWatt ;
21. Centimes additionnels au précompte immobilier : 2800 ca ;
22. Taxe additionnelle à l’Impôt des personnes physiques : 7,5 % ;
23. Collecte des déchets : a) Budget déchets pour l’exercice 2018 – Application du coût-vérité : Décision ; b) Ordonnance de police administrative générale concernant la collecte des déchets provenant de l’activité usuelle des ménages et des déchets assimilés à des déchets ménagers : Révision et complément ;
24. Redevance communale sur le traitement administratif des dossiers de permis d’urbanisme, d’urbanisation, de modification de permis de lotir et d’urbanisation : Décision ;
25. Redevance communale sur les prestations du géomètre chargé de contrôler l’implantation des nouvelles constructions en ce compris l’extension de l’emprise au sol de constructions existantes : Décision ;
26. Redevance communale sur la demande d’autorisation d’activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d’environnement (établissements classés) : Décision ;
27. Redevance communale pour travaux de raccordement d’immeuble au réseau communal d’égouttage : Décision ;
28. Redevance communale sur le traitement administratif des informations notariales : Décision ;
29. Redevance communale pour la recherche et la délivrance de tout renseignement administratif quelconque, sauf exceptions prévues par la loi : Décision ;
30. Règlement-redevance sur l’élaboration d’un dossier de cohabitation légale : Décision ;
31. Règlement-redevance sur l’élaboration d’un dossier de prise en charge pour l’accueil d’un étranger : Décision ;
32. Redevance communale pour l’utilisation du caveau d’attente et la translation ultérieure du corps : Décision ;
33. Règlement-redevance sur les tarifications des produits de concessions aux cimetières – Taux divers : Décision ;
34. Règlement-redevance sur les exhumations : Décision ;
35. Règlement-redevance pour droit de place sur le marché public : Décision ;
36. Redevance communale sur l’occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles : Décision ;
37. Redevance communale pour la conservation des véhicules saisis par la police ou déplacés par mesure de police : Décision ;
38. Taxe communale sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés : Décision ;
39. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs : Décision ;
40. Taxe communale sur les établissements dangereux, insalubres et incommodes ainsi que sur les établissements classés : Décision ;
41. Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés : Décision ;
42. Taxe communale sur les mines, minières et carrières : Décision ;
43. Taxe communale sur l’entretien des égouts : Décision ;
44. Taxe communale sur les terrains non bâtis : Décision ;
45. Taxe communale sur les secondes résidences : Décision ;
46. Taxe communale sur les débits de boissons : Décision ;
47. Taxe communale sur les véhicules isolés abandonnés : Décision ;
48. Taxe communale sur les dépôts de mitrailles et de véhicules usagés : Décision ;
49. Taxe communale sur les tanks et réservoirs : Décision ;
50. Taxe communale sur les panneaux publicitaires fixes : Décision ;
51. Taxe communale sur les inhumations, dispersions ou conservation des cendres après crémation : Décision ;
52. Taxe communale sur les agences bancaires : Décision ;
53. Taxe de séjour : Décision ;
54. Modification budgétaire n° 1 pour la Fabrique d’église Saint-Pierre d’Engis : Approbation ;
55. Modifications budgétaires n° 2 du CPAS : Approbation ;
56. Convention de trésorerie avec les Régies Communales Autonomes : Modification ;
57. Prise en charge par les fonds communaux de périodes dans le traitement des membres du personnel enseignant du 1er octobre 2018 au 30 juin 2019 : Révision ;
58. Règlement Général de Police : Modification ;
59. AIDE – Ordre du jour de l’Assemblée générale stratégique : Décision ;
60. INTRADEL – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire : Décision ;
61. SPI – Ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire : Décision ;
62. NEOMANSIO – Ordre du jour de de l’Assemblée générale ordinaire : Décision ;
63. IILE – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire : Décision ;
64. IMIO – Ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire : Décision ;
65. ECETIA Intercommunale – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire : Décision.