Outils personnels

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / Ma commune / Communication / Ordres du jour du Conseil communal / Conseil communal du 12 novembre 2019

Conseil communal du 12 novembre 2019

Séance publique

 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ;
  2. Communication du Collège communal - Partie publique ;
  3. Installation d'une conseillère communale suppléante ;
  4. Revitalisation urbaine Albert 1er - Acquisition d'une oeuvre d'art : Fixation des conditions de marché et du mode de passation de marché ;
  5. Réfection voirie - Route Niharmont (CET-NOOREN) : Fixation des conditions de marché et du mode de passation de marché ;
  6. PCDR - Création d'un espace de convivialité à Clermont-sous-Huy : Approbation-Convention-Réalisation et projet définitif ;
  7. Centre communal des Jeunes d'Engis - Octroi du subside 2019 : Décision ;
  8. Agence de Développement Local - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
  9. Conférence des élus - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
  10. Territoire de la Mémoire - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
  11. Centre d'Expression et de Créativité d'Engis - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
  12. Inforjeunes - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
  13. Ligue des Droits de l'Homme - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
  14. Syndicat d'initiative "La Rawète" - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
  15. Comité des Fêtes de Hermalle-sous-Huy - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
  16. Été Jeunes - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
  17. ONE - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
  18. Denier scolaire - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
  19. Régie Communale Autonome Engis Développement - Octroi du subside lié au coût pour le Stade des Fagnes d'Engis : Décision ;
  20. Régie Communale Autonome Engis Développement - Octroi du subside lié au coût pour le Mosa et la salle Grandfils : Décision ;
  21. Taxe communale sur l'enlèvement des immondices à différents taux ;
  22. Taxe communale sur la force motrice : 24,16 € par kilowatt ;
  23. Centimes additionnels au précompte immobilier : 2800 ca ;
  24. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques : 7,5 % ;
  25. Collecte des déchets - Budget déchets pour l'exercice 2020 - Application du coût-vérité : Décision ;
  26. Collecte des déchets - Ordonnance de police administrative générale concernant la collecte des déchets provenant de l'activité usuelle des ménages et des déchets assimilés à des déchets ménagers : Révision et complément ;
  27. Taxe communale sur les agences bancaires : Révision ;
  28. Taxe communale sur les mines, minières et carrières : Révision ;
  29. Taxe communale sur les débits de boissons : Révision ;
  30. Taxe communale sur les dépôts de mitrailles et de véhicules usagés : Révision ;
  31. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs : Révision ;
  32. Taxe communale sur l'entretien des égouts : Révision ;
  33. Taxe communale sur les établissements dangereux, insalubres et incommodes ainsi que sur les établissements classés : Révision ;
  34. Taxe communale sur les immeubles inoccupés : Révision ;
  35. Taxe communale sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non-adressés : Révision ;
  36. Taxe communale sur les inhumations, dispersions ou conservation des cendres après crémation : Révision ;
  37. Taxe communale sur les logements loués meublés : Révision ;
  38. Taxe communale sur les panneaux publicitaires fixes : Révision ;
  39. Taxe communale sur la délivrance de permis d'urbanisation : Révision ;
  40. Taxe communale sur les secondes résidences : Révision ;
  41. Taxe communale sur les tanks et réservoirs : Révision ;
  42. Taxe communale sur les terrains non bâtis : Révision ;
  43. Taxe communale sur les véhicules isolés abandonnés : Révision ;
  44. Taxe de séjour : Révision ;
  45. Redevance communale sur le prêt du matériel et des véhicules communaux ainsi que des prestations du personnel du service des travaux aux associations et groupements, à l'exclusion des particuliers : Révision ;
  46. Règlement de mise à disposition et redevance pour le matériel de sonorisation, les podiums communaux et les tentes communales : Révision ;
  47. Règlement communal sur l'octroi d'une prime "vélo" : Approbation ;
  48. Modification budgétaire n°1 pour la Fabrique d'église Saint-Pierre d'Engis pour l'exercice 2019 : Approbation ;
  49. Modification budgétaire n°1 pour la Fabrique d'église Sainte-Barbe de Clermont-sous-Huy pour l'exercice 2019 : Approbation ;
  50. AIDE - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
  51. ECETIA - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
  52. ENODIA - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
  53. IILE - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
  54. IMIO - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
  55. NEOMANSIO - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
  56. RESA SA - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
  57. ADL - Désignation d'un représentant communal en remplacement d'un représentant démissionnaire : Décision ;
  58. Commission infor - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
  59. Concertation commune/CPAS - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
  60. Conseil de participation - Désignation de deux membres effectifs et de deux membres suppléants : Décision ;
  61. Dénomination de voirie : Décision ;
  62. Dossier de reconnaissance du Centre culturel d'Engis : Révision.
Actions sur le document