Conseil communal du 12 novembre 2019
Séance publique
- Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ;
- Communication du Collège communal - Partie publique ;
- Installation d'une conseillère communale suppléante ;
- Revitalisation urbaine Albert 1er - Acquisition d'une oeuvre d'art : Fixation des conditions de marché et du mode de passation de marché ;
- Réfection voirie - Route Niharmont (CET-NOOREN) : Fixation des conditions de marché et du mode de passation de marché ;
- PCDR - Création d'un espace de convivialité à Clermont-sous-Huy : Approbation-Convention-Réalisation et projet définitif ;
- Centre communal des Jeunes d'Engis - Octroi du subside 2019 : Décision ;
- Agence de Développement Local - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
- Conférence des élus - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
- Territoire de la Mémoire - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
- Centre d'Expression et de Créativité d'Engis - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
- Inforjeunes - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
- Ligue des Droits de l'Homme - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
- Syndicat d'initiative "La Rawète" - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
- Comité des Fêtes de Hermalle-sous-Huy - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
- Été Jeunes - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
- ONE - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
- Denier scolaire - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
- Régie Communale Autonome Engis Développement - Octroi du subside lié au coût pour le Stade des Fagnes d'Engis : Décision ;
- Régie Communale Autonome Engis Développement - Octroi du subside lié au coût pour le Mosa et la salle Grandfils : Décision ;
- Taxe communale sur l'enlèvement des immondices à différents taux ;
- Taxe communale sur la force motrice : 24,16 € par kilowatt ;
- Centimes additionnels au précompte immobilier : 2800 ca ;
- Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques : 7,5 % ;
- Collecte des déchets - Budget déchets pour l'exercice 2020 - Application du coût-vérité : Décision ;
- Collecte des déchets - Ordonnance de police administrative générale concernant la collecte des déchets provenant de l'activité usuelle des ménages et des déchets assimilés à des déchets ménagers : Révision et complément ;
- Taxe communale sur les agences bancaires : Révision ;
- Taxe communale sur les mines, minières et carrières : Révision ;
- Taxe communale sur les débits de boissons : Révision ;
- Taxe communale sur les dépôts de mitrailles et de véhicules usagés : Révision ;
- Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs : Révision ;
- Taxe communale sur l'entretien des égouts : Révision ;
- Taxe communale sur les établissements dangereux, insalubres et incommodes ainsi que sur les établissements classés : Révision ;
- Taxe communale sur les immeubles inoccupés : Révision ;
- Taxe communale sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non-adressés : Révision ;
- Taxe communale sur les inhumations, dispersions ou conservation des cendres après crémation : Révision ;
- Taxe communale sur les logements loués meublés : Révision ;
- Taxe communale sur les panneaux publicitaires fixes : Révision ;
- Taxe communale sur la délivrance de permis d'urbanisation : Révision ;
- Taxe communale sur les secondes résidences : Révision ;
- Taxe communale sur les tanks et réservoirs : Révision ;
- Taxe communale sur les terrains non bâtis : Révision ;
- Taxe communale sur les véhicules isolés abandonnés : Révision ;
- Taxe de séjour : Révision ;
- Redevance communale sur le prêt du matériel et des véhicules communaux ainsi que des prestations du personnel du service des travaux aux associations et groupements, à l'exclusion des particuliers : Révision ;
- Règlement de mise à disposition et redevance pour le matériel de sonorisation, les podiums communaux et les tentes communales : Révision ;
- Règlement communal sur l'octroi d'une prime "vélo" : Approbation ;
- Modification budgétaire n°1 pour la Fabrique d'église Saint-Pierre d'Engis pour l'exercice 2019 : Approbation ;
- Modification budgétaire n°1 pour la Fabrique d'église Sainte-Barbe de Clermont-sous-Huy pour l'exercice 2019 : Approbation ;
- AIDE - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
- ECETIA - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
- ENODIA - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
- IILE - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
- IMIO - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
- NEOMANSIO - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
- RESA SA - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
- ADL - Désignation d'un représentant communal en remplacement d'un représentant démissionnaire : Décision ;
- Commission infor - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
- Concertation commune/CPAS - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
- Conseil de participation - Désignation de deux membres effectifs et de deux membres suppléants : Décision ;
- Dénomination de voirie : Décision ;
- Dossier de reconnaissance du Centre culturel d'Engis : Révision.
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