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Conseil communal du 1er septembre 2020

Séance publique

 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ;
  2. Communication du Collège communal - Partie publique ;
  3. Conception, fourniture et placement de plans d'évacuation & pictogrammes de sécurité pour les bâtiments communaux : Fixation des conditions de marché et du mode de passation de marché ;
  4. Désignation d'un bureau d'étude pour l'installation de climatisations : Fixation des conditions de marché et du mode de passation de marché ;
  5. Marché d'assurance : Fixation des conditions de marché et du mode de passation de marché ;
  6. Divers marchés d'emprunt pour financer des investissements extraordinaires ;
  7. Subside en capital pour la Régie Communale Autonome Engis Développement pour les abords du MOSA - Avance : Admission ;
  8. Subside en capital pour la Régie Communale Autonome Engis Développement pour les abords du MOSA : Décision ;
  9. Subside en capital pour la Régie Communale Autonome Engis Développement pour la réalisation de deux terrains de paddlel : Décision ;
  10. Régie Communale Autonome Engis Immo – Garantie d’emprunt : Décision ;
  11. Redevance relative aux activités ambulantes de gastronomie foraine : Approbation ;
  12. Taxe communale sur l'entretien des canalisations publiques souterraines et sur les voies d'écoulement artificielles : Décision ;
  13. Délibération générale adoptant des mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19 : Modification ;
  14. Cession de points APE à la Régie Communale Autonome Engis Développement : Décision ;
  15. Cession de points APE au Centre culturel d'Engis : Décision ;
  16. Cession de points APE à la Zone de Police Meuse-Hesbaye : Décision ;
  17. Prise en charge par les fonds communaux de périodes dans le traitement des membres du personnel enseignant du 1er septembre au 30 septembre 2020 : Décision ;
  18. Règlement d'Ordre Intérieur des écoles communales : Modification ;
  19. Acte de cession d'un chalet communal au club canin Educachien Engis-Fagnes ASBL : Approbation ;
  20. Convention de location d'un local au rez-de-chaussée de la Maison espagnole à une logopède : Approbation ;
  21. Règlement d'Ordre Intérieur de l'Accueil Extrascolaire : Modification ;
  22. ALEM - Désignation d'un représentant communal en remplacement d'un représentant démissionnaire : Décision ;
  23. IILE : Assemblée générale ordinaire du 21 septembre 2020 ;
  24. SPI : Assemblée générale du 07 septembre 2020 ;
  25. Motion visant à s'engager en faveur d'un service citoyen en belgique pour tous les jeunes.
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