Conseil communal du 12 novembre 2019

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ;
2. Communication du Collège communal - Partie publique ;
3. Installation d'une conseillère communale suppléante ;
4. Revitalisation urbaine Albert 1er - Acquisition d'une oeuvre d'art : Fixation des conditions de marché et du mode de passation de marché ;
5. Réfection voirie - Route Niharmont (CET-NOOREN) : Fixation des conditions de marché et du mode de passation de marché ;
6. PCDR - Création d'un espace de convivialité à Clermont-sous-Huy : Approbation-Convention-Réalisation et projet définitif ;
7. Centre communal des Jeunes d'Engis - Octroi du subside 2019 : Décision ;
8. Agence de Développement Local - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
9. Conférence des élus - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
10. Territoire de la Mémoire - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
11. Centre d'Expression et de Créativité d'Engis - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
12. Inforjeunes - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
13. Ligue des Droits de l'Homme - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
14. Syndicat d'initiative "La Rawète" - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
15. Comité des Fêtes de Hermalle-sous-Huy - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
16. Été Jeunes - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
17. ONE - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
18. Denier scolaire - Octroi du subside pour l'exercice 2019 : Décision ;
19. Régie Communale Autonome Engis Développement - Octroi du subside lié au coût pour le Stade des Fagnes d'Engis : Décision ;
20. Régie Communale Autonome Engis Développement - Octroi du subside lié au coût pour le Mosa et la salle Grandfils : Décision ;
21. Taxe communale sur l'enlèvement des immondices à différents taux ;
22. Taxe communale sur la force motrice : 24,16 € par kilowatt ;
23. Centimes additionnels au précompte immobilier : 2800 ca ;
24. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques : 7,5 % ;
25. Collecte des déchets - Budget déchets pour l'exercice 2020 - Application du coût-vérité : Décision ;
26. Collecte des déchets - Ordonnance de police administrative générale concernant la collecte des déchets provenant de l'activité usuelle des ménages et des déchets assimilés à des déchets ménagers : Révision et complément ;
27. Taxe communale sur les agences bancaires : Révision ;
28. Taxe communale sur les mines, minières et carrières : Révision ;
29. Taxe communale sur les débits de boissons : Révision ;
30. Taxe communale sur les dépôts de mitrailles et de véhicules usagés : Révision ;
31. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs : Révision ;
32. Taxe communale sur l'entretien des égouts : Révision ;
33. Taxe communale sur les établissements dangereux, insalubres et incommodes ainsi que sur les établissements classés : Révision ;
34. Taxe communale sur les immeubles inoccupés : Révision ;
35. Taxe communale sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non-adressés : Révision ;
36. Taxe communale sur les inhumations, dispersions ou conservation des cendres après crémation : Révision ;
37. Taxe communale sur les logements loués meublés : Révision ;
38. Taxe communale sur les panneaux publicitaires fixes : Révision ;
39. Taxe communale sur la délivrance de permis d'urbanisation : Révision ;
40. Taxe communale sur les secondes résidences : Révision ;
41. Taxe communale sur les tanks et réservoirs : Révision ;
42. Taxe communale sur les terrains non bâtis : Révision ;
43. Taxe communale sur les véhicules isolés abandonnés : Révision ;
44. Taxe de séjour : Révision ;
45. Redevance communale sur le prêt du matériel et des véhicules communaux ainsi que des prestations du personnel du service des travaux aux associations et groupements, à l'exclusion des particuliers : Révision ;
46. Règlement de mise à disposition et redevance pour le matériel de sonorisation, les podiums communaux et les tentes communales : Révision ;
47. Règlement communal sur l'octroi d'une prime "vélo" : Approbation ;
48. Modification budgétaire n°1 pour la Fabrique d'église Saint-Pierre d'Engis pour l'exercice 2019 : Approbation ;
49. Modification budgétaire n°1 pour la Fabrique d'église Sainte-Barbe de Clermont-sous-Huy pour l'exercice 2019 : Approbation ;
50. AIDE - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
51. ECETIA - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
52. ENODIA - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
53. IILE - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
54. IMIO - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
55. NEOMANSIO - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
56. RESA SA - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
57. ADL - Désignation d'un représentant communal en remplacement d'un représentant démissionnaire : Décision ;
58. Commission infor - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
59. Concertation commune/CPAS - Désignation d'un conseiller communal en remplacement d'une conseillère démissionnaire : Décision ;
60. Conseil de participation - Désignation de deux membres effectifs et de deux membres suppléants : Décision ;
61. Dénomination de voirie : Décision ;
62. Dossier de reconnaissance du Centre culturel d'Engis : Révision.