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Conseil communal du 14 décembre 2021

Séance publique

 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente ;
  2. Communication du Collège communal - Partie publique ;
  3. Télévie - Participation des membres du Conseil communal : Décision ;
  4. Réparation du camion immatriculé lZF-660 - Dépense hors crédit budgétaire - Délibération du Collège communal : Approbation ;
  5. Accord-cadre pour le curage de tronçons d'égouttage pour le set et les communes - Convention à conclure avec l'AIDE : Décision ;
  6. Centre communal des Jeunes d'Engis - Octroi du subside 2021 : Décision ;
  7. Agence de Développement Local - Octroi du subside pour l'exercice 2020 : Décision ;
  8. Conférence des Élus - Octroi du subside pour l'exercice 2021 : Décision ;
  9. Territoire de la Mémoire - Octroi du subside pour l'exercice 2021 : Décision ;
  10. Centre d'Expression et de Créativité d'Engis - Octroi du subside pour l'exercice 2021 : Décision ;
  11. InforJeunes - Octroi du subside pour l'exercice 2021 : Décision ;
  12. Ligue des Droits de l'Homme - Octroi du subside pour l'exercice 2021 : Décision ;
  13. Syndicat d'initiative "La Rawète" - Octroi du subside pour l'exercice 2021 : Décision ;
  14. Été Jeunes - Octroi du subside pour l'exercice 2021 : Décision ;
  15. ONE - Octroi du subside pour l'exercice 2021 : Décision ;
  16. Denier scolaire - Octroi du subside pour l'exercice 2021 : Décision ;
  17. Maison de la Laïcité d'Engis - Octroi du subside pour l'exercice 2021 : Décision ;
  18. Régie Communale Autonome Engis Développement - Octroi du subside lié au coût pour le Mosa et la salle Grandfils : Décision ;
  19. Régie Communale Autonome Engis Développement - Octroi du subside lié au coût pour le stade des Fagnes d'Engis : Décision ;
  20. Taxe communale sur les mines, minières et carrières - Non-prélèvement en 2021 à concurrence de 60 % : Décision ;
  21. Budget du CPAS pour l'exercice 2021 : Approbation ;
  22. Rapport annuel 2021 ;
  23. Budget communal pour l'exercice 2022 : Approbation ;
  24. Zone de Police Meuse-Hesbaye - Dotation 2021 : Approbation ;
  25. Révision du plan d'affaires 2022-2026 des Régies Communales Autonomes Engis Développement et Engis Immo : Décision ;
  26. Plan de reprise et de résilience européen : Demandes de financement et subventions exceptionnels dans le cadre du Plan d'investissement dans les bâtiments scolaires pour les écoles d’Hermalle-sous-Huy et des Fagnes ;
  27. Statut administratif du personnel communal - Révision complète : Approbation ;
  28. Règlement de travail - Révision et ajout d'une annexe sur le télétravail structurel : Décision ;
  29. Bibliothèque - Actualisation de la demande de reconnaissance du réseau local de la lecture publique d'Engis et du Plan quinquennal de développement de la lecture : Décision ;
  30. PST : Évaluation de mi-législature 2018-2024 ;
  31. IGRETEC - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire : Décision ;
  32. IILE - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire : Décision ;
  33. AIDE - Ordre du jour de l'Assemblée générale stratégique : Décision ;
  34. RESA Intercommunale SA - Ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire : Décision ;
  35. ENODIA - Ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire : Décision ;
  36. ECETIA Intercommunale - Ordre du jour des Assemblées générale ordinaire et extraordinaire : Décision ;
  37. SPI - Ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire : Décision ;
  38. INTRADEL - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire : Décision ;
  39. NEOMANSIO - Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire stratégique du 16 décembre 2021.
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