A V I S

 

 

 

LE COLLÈGE COMMUNAL porte à la connaissance des intéressés que la prochaine réunion du CONSEIL COMMUNAL aura lieu le lundi 19 décembre 2022, à 19h30’, à la Salle de la Gare (1^er étage), rue de la Station, 42 à Engis, avec l’ordre du jour suivant :

 

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente ;
2. Communication du Collège communal - Partie publique ;
3. Resa – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire ;
4. Ecetia – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire ;
5. Neomansio – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire stratégique ;
6. Intradel – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire ;
7. Télévie - Participation des membres du conseil communal : Décision ;
8. Commission Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - Désignation d'un représentant communal en qualité de suppléant : Décision ;
9. Agence Locale pour l'Emploi (ALEM) - Désignation d'un observateur avec voix consultative en remplacement d'un représentant démissionnaire : Décision ;
10. Commission Paritaire Locale (COPALOC) – Désignation des représentants effectifs et suppléants : Révision ;
11. Été Jeunes - Octroi du subside pour l'exercice 2022 : Décision ;
12. Centre communal des Jeunes d’Engis – Subside 2022 : Décision ;
13. Statut administratif du personnel communal : Modification ;
14. Statut pécuniaire du personnel communal - ajout de l'échelle B4 : Modification ;
15. Modalités de remboursement de lunettes pour les travailleurs sur écran : Arrêt ;
16. RCA - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée - Plan pour la reprise et la résilience de la Belgique (PRR) : Rénovation énergétique du Centre Culturel d’Engis - Plan équilibre 2021-2026 : Extension de la capacite de la crèche Petibonum : Approbation ;
17. Taxe communale sur les mines, minières et carrières - Non-prélèvement en 2023 à concurrence de 30 % : Révision ;
18. Commune/CPAS - Convention de trésorerie 2022 : Ratification ;
19. Modification du cadre du personnel du CPAS : Approbation ;
20. Modification du statut des grades légaux du CPAS : Approbation ;
21. Budget du CPAS pour l’exercice 2023 : Approbation ;
22. Budget initial 2023 - Vote d'un douzième provisoire - Janvier 2023 ;
23. RESA - Éclairage public - OSP3 - Modernisation E.P. - 2023 - Phase 2.

 

 

Engis, 09 décembre 2022

 

 

 

PAR LE COLLÈGE :

 

 

  LA DIRECTRICE GÉNÉRALE FF,                                                 LE BOURGMESTRE,

 

 

 

                    T. TRAËS                                                                            S. MANZATO