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Conseil communal du 7 novembre 2018

Séance publique

 

  1. Communication du Collège communal – Partie publique ;
  2. Centre Communal des Jeunes d’Engis – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
  3. Agence de Développement Local – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
  4. Conférence des Élus – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
  5. Territoire de la Mémoire – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
  6. Centre d’Expression et de Créativité d’Engis – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
  7. InforJeunes – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
  8. Ligue des Droits de l’Homme – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : décision ;
  9. Syndicat d’Initiative « La Rawète » - Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
  10. Comité des fêtes d'Hermalle-sous-Huy – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
  11. Été Jeunes – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
  12. ONE – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
  13. Denier Scolaire – Octroi du subside pour l’exercice 2018 : Décision ;
  14. Régie Communale Autonome Engis Développement – Octroi du subside lié au coût pour le stade des Fagnes d’Engis : Décision ;
  15. Régie Communale Autonome Engis Développement – Octroi du subside lié au coût pour le MOSA et la Salle Grandfils : Décision ;
  16. Acquisition d’un engin polyvalent pour le Service des Travaux : Fixation des conditions de marché et du mode de passation de marché ;
  17. Marché de travaux de parachèvement de locaux à l’Administration communale : Fixation des conditions de marché et du mode de passation de marché ;
  18. Marché de travaux d’installation électrique à l’Administration communale : Fixation des conditions de marché et du mode de passation de marché ;
  19. Taxe communale sur l’enlèvement des immondices à différents taux ;
  20. Taxe communale sur la force motrice : 24,16€ par kiloWatt ;
  21. Centimes additionnels au précompte immobilier : 2800 ca ;
  22. Taxe additionnelle à l’Impôt des personnes physiques : 7,5 % ;
  23. Collecte des déchets : a) Budget déchets pour l’exercice 2018 – Application du coût-vérité : Décision ; b) Ordonnance de police administrative générale concernant la collecte des déchets provenant de l’activité usuelle des ménages et des déchets assimilés à des déchets ménagers : Révision et complément ;
  24. Redevance communale sur le traitement administratif des dossiers de permis d’urbanisme, d’urbanisation, de modification de permis de lotir et d’urbanisation : Décision ;
  25. Redevance communale sur les prestations du géomètre chargé de contrôler l’implantation des nouvelles constructions en ce compris l’extension de l’emprise au sol de constructions existantes : Décision ;
  26. Redevance communale sur la demande d’autorisation d’activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d’environnement (établissements classés) : Décision ;
  27. Redevance communale pour travaux de raccordement d’immeuble au réseau communal d’égouttage : Décision ;
  28. Redevance communale sur le traitement administratif des informations notariales : Décision ;
  29. Redevance communale pour la recherche et la délivrance de tout renseignement administratif quelconque, sauf exceptions prévues par la loi : Décision ;
  30. Règlement-redevance sur l’élaboration d’un dossier de cohabitation légale : Décision ;
  31. Règlement-redevance sur l’élaboration d’un dossier de prise en charge pour l’accueil d’un étranger : Décision ;
  32. Redevance communale pour l’utilisation du caveau d’attente et la translation ultérieure du corps : Décision ;
  33. Règlement-redevance sur les tarifications des produits de concessions aux cimetières – Taux divers : Décision ;
  34. Règlement-redevance sur les exhumations : Décision ;
  35. Règlement-redevance pour droit de place sur le marché public : Décision ;
  36. Redevance communale sur l’occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles : Décision ;
  37. Redevance communale pour la conservation des véhicules saisis par la police ou déplacés par mesure de police : Décision ;
  38. Taxe communale sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés : Décision ;
  39. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs : Décision ;
  40. Taxe communale sur les établissements dangereux, insalubres et incommodes ainsi que sur les établissements classés : Décision ;
  41. Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés : Décision ;
  42. Taxe communale sur les mines, minières et carrières : Décision ;
  43. Taxe communale sur l’entretien des égouts : Décision ;
  44. Taxe communale sur les terrains non bâtis : Décision ;
  45. Taxe communale sur les secondes résidences : Décision ;
  46. Taxe communale sur les débits de boissons : Décision ;
  47. Taxe communale sur les véhicules isolés abandonnés : Décision ;
  48. Taxe communale sur les dépôts de mitrailles et de véhicules usagés : Décision ;
  49. Taxe communale sur les tanks et réservoirs : Décision ;
  50. Taxe communale sur les panneaux publicitaires fixes : Décision ;
  51. Taxe communale sur les inhumations, dispersions ou conservation des cendres après crémation : Décision ;
  52. Taxe communale sur les agences bancaires : Décision ;
  53. Taxe de séjour : Décision ;
  54. Modification budgétaire n° 1 pour la Fabrique d’église Saint-Pierre d’Engis : Approbation ;
  55. Modifications budgétaires n° 2 du CPAS : Approbation ;
  56. Convention de trésorerie avec les Régies Communales Autonomes : Modification ;
  57. Prise en charge par les fonds communaux de périodes dans le traitement des membres du personnel enseignant du 1er octobre 2018 au 30 juin 2019 : Révision ;
  58. Règlement Général de Police : Modification ;
  59. AIDE – Ordre du jour de l’Assemblée générale stratégique : Décision ;
  60. INTRADEL – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire : Décision ;
  61. SPI – Ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire : Décision ;
  62. NEOMANSIO – Ordre du jour de de l’Assemblée générale ordinaire : Décision ;
  63. IILE – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire : Décision ;
  64. IMIO – Ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire : Décision ;
  65. ECETIA Intercommunale – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire : Décision.
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